La situation
Cela ne commence presque jamais par une seule publication.
La plupart des demandes nous parviennent après une semaine ou deux passées à sentir que quelque chose ne va pas. La même accusation ressort à trois endroits sans lien apparent entre eux. Un site dont personne n'a entendu parler publie un article sur la société. Un client de longue date appelle pour demander si ce qu'il a lu est exact.
À ce stade, il ne s'agit plus de critique. C'est une activité organisée, et quelqu'un y consacre du temps et de l'argent.
Lorsque nous ouvrons un dossier, le point de départ est qu'il existe derrière les publications une partie identifiable. Parfois un concurrent. Parfois un salarié licencié il y a un an. Parfois un fournisseur resté avec une créance impayée. Tous les dossiers n'aboutissent pas à un nom, et nous le disons au début plutôt qu'à la fin.
Signaux
Quand décrocher le téléphone
- La même formulation, presque mot pour mot, sur des comptes censés ne pas se connaître
- Une vague d'avis qui s'accumule en quelques jours
- Une page ou un profil usurpant l'identité de la société ou d'un dirigeant
- Un site cloné, ou un domaine qui diffère du vôtre d'une seule lettre
- Un document interne qui circule dans un groupe ou parvient aux clients
- Une demande de paiement en échange du retrait d'une publication
- Une démarche anonyme qui atteint précisément vos fournisseurs et votre banque
- Votre avocat réclame une base probatoire avant de déposer
Déroulé
Cinq étapes, dans cet ordre.
L'ordre n'est pas une question de commodité. Une conservation effectuée après la disparition du contenu vaut moins, et une attribution tentée avant d'avoir compris les faits mène facilement à la mauvaise personne.
- 01Conservation
Avant toute chose, figer. Adresses, horodatages, code source de la page, empreintes de fichiers. Le contenu en ligne disparaît vite, et généralement au moment précis où les questions commencent.
- 02Cartographie
Ce qui a été publié en premier, où, et ce qui a suivi. L'étape se termine par une chronologie et une liste fermée de comptes, de sites et de domaines.
- 03Attribution
Le versant technique. Enregistrement des domaines, hébergement, certificats, identifiants d'analytique, code répété d'un site à l'autre, versions conservées en archive. C'est là qu'apparaissent les liens auxquels l'autre partie n'a pas pensé.
- 04Évaluation
Chaque conclusion reçoit un degré: confirmé, très probable, probable, faible. Le nom d'une personne n'entre pas dans un rapport sur la foi d'une impression.
- 05Remise
Rapport, annexe de preuves et séance de travail avec votre avocat. La décision vous revient ensuite.
Livrable
Ce que contient le dossier
- Un rapport d'enquête écrit, avec la chronologie complète des faits
- Une carte des liens entre les comptes, les sites et les domaines
- Une annexe de preuves conservées, avec empreintes de fichiers et horodatages
- Un degré de certitude pour chaque conclusion d'attribution
- Une attestation de l'enquêteur lorsque la procédure l'exige
- Un accompagnement de l'avocat dans la suite du dossier
Fondement juridique
Pourquoi le dossier est construit ainsi
Un dossier constitué pour être montré à un client ne ressemble pas à un dossier constitué pour être déposé. Nous construisons le second.
La loi israélienne sur la diffamation considère une publication en ligne comme une publication à part entière, et l'article 7A permet une indemnisation sans preuve du préjudice, doublée lorsque la publication a été faite dans l'intention de nuire. La différence entre les deux est avant tout probatoire. Un constat établissant que vingt comptes ont agi dans la même fenêtre et avec la même formulation touche exactement à cette question.
Un site cloné ou un domaine ressemblant font intervenir la loi sur les délits commerciaux. La publication d'une photographie ou de données personnelles engage la loi sur la protection de la vie privée.
Sur l'anonymat: le tribunal n'a pas le pouvoir d'ordonner à un fournisseur d'accès de révéler l'identité d'un internaute. C'est la jurisprudence Rami Mor, et aucun texte ne l'a modifiée depuis. Qui veut savoir qui se trouve derrière le compte doit l'atteindre autrement. C'est notre travail.
Limites
Ce que nous ne faisons pas
- Nous ne supprimons pas d'avis et ne travaillons pas les résultats de recherche
- Nous n'ouvrons pas de comptes fictifs et ne menons pas de contre-campagne
- Nous n'entrons pas dans des comptes, des appareils ou des boîtes mail
- Nous n'achetons pas d'informations à qui les a obtenues illégalement
- Nous ne présentons pas une hypothèse comme une preuve
Le cabinet est agréé au titre de la loi sur les détectives privés et les services de sécurité, et opère dans le respect de la loi sur la protection de la vie privée. Les démarches juridiques relèvent de votre avocat et la réponse publique de votre conseil en communication. Nous apportons les faits. Ce qui précède ne constitue pas un conseil juridique.
Questions
Ce que l'on demande avant chaque dossier
Peut-on découvrir qui se cache derrière un compte anonyme?
Parfois. L'identification repose presque toujours sur les erreurs de l'autre partie: un pseudonyme réutilisé ailleurs, une image déjà parue en ligne, une adresse laissée dans des données d'enregistrement, une tournure reconnaissable. À l'issue de la vérification préalable, nous vous disons ce qu'il en est. Si les chances sont minces, vous l'entendrez aussi.
Les publications ont déjà été retirées. Trop tard?
Pas nécessairement. Les archives du web, les caches, les partages et les réponses d'autres personnes subsistent, tout comme l'infrastructure technique derrière le site. Plus tôt vaut mieux, mais nous ouvrons aussi des dossiers plusieurs mois après.
Combien de temps cela prend-il?
Conservation urgente, un à trois jours. Enquête d'attribution complète, deux semaines à un mois selon l'ampleur.
Les preuves tiendront-elles devant un tribunal?
La documentation suit les règles de conservation des preuves numériques et s'accompagne d'une attestation. La recevabilité appartient au tribunal. Notre part consiste à ne rien laisser d'attaquable dans la manière dont les éléments ont été figés.
Travaillez-vous avec notre avocat?
Dans la plupart des dossiers oui, et cela fonctionne mieux ainsi. Certains éléments se recueillent différemment lorsque le fondement de l'action est connu à l'avance.